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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUL'ERE
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MODUL ERE CREATION ET AMENAGEMENT D ESPACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL ERE CREATION ET AMENAGEMENT D ESPACES
MODUL'ERE, SAS

Numéro de dépôt :
4066875
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2024
MODUL ERE CREATION ET AMENAGEMENT D ESPACES de MODUL\'ERE

Présentation de la marque MODUL ERE CREATION ET AMENAGEMENT D ESPACES

Déposée par voie électronique le 7 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUL'ERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODUL ERE CREATION ET AMENAGEMENT D ESPACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUL'ERE domicilié(e) 486 chemin de Prieurs - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 229 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODUL'ERE, M. Eric AMORES domicilié(e) 486 chemin de Prieurs - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France.

La marque MODUL ERE CREATION ET AMENAGEMENT D ESPACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066875.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL ERE CREATION ET AMENAGEMENT D ESPACES est expirée depuis le 7 février 2024.

MODUL'ERE a également déposé les autres marques suivantes : MODUL ERE CREATION ET AMENAGEMENT D ESPACES


MODUL'ERE, SAS - 486 chemin de Prieurs - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France - SIREN 528229537


MODUL'ERE, M. Eric AMORES - 486 chemin de Prieurs - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ;

études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie.